Mentions légales

Éditeur du site

Identité juridique

[À COMPLÉTER : nom et prénom de l’entrepreneur ou dénomination sociale de l’entreprise de taxi]

Nom commercial

KS Taxi

Statut

[À COMPLÉTER : statut réel : entreprise individuelle, y compris au régime micro, ou société]

Forme juridique et capital, si société

[À COMPLÉTER : forme juridique de la société, si applicable] ; [À COMPLÉTER : capital social de la société, si applicable]

Adresse de l’éditeur

[À COMPLÉTER : adresse officielle de l’éditeur : établissement de l’entrepreneur ou siège social]

Téléphone

06 52 33 08 89

Email

[À COMPLÉTER : adresse email professionnelle publique de l’exploitant]

SIREN

[À COMPLÉTER : numéro SIREN de l’entreprise]

SIRET

[À COMPLÉTER : numéro SIRET de l’établissement concerné]

Immatriculation

[À COMPLÉTER : immatriculation au RNE pour l’activité artisanale et, si applicable, RCS avec ville du greffe]

TVA intracommunautaire, si applicable

[À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]

Direction de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom de l’exploitant individuel ou du représentant légal compétent de l’entreprise éditrice]

Activité réglementée de taxi

Titre professionnel

Chauffeur de taxi

État d’obtention du titre

[À COMPLÉTER : État d’obtention du titre professionnel]

Autorisation de stationnement (ADS)

[À COMPLÉTER : référence de l’ADS exploitée et commune de rattachement]

Autorité ayant délivré l’autorisation

[À COMPLÉTER : nom de l’autorité ayant délivré cette autorisation]

Adresse de l’autorité

[À COMPLÉTER : adresse de cette autorité]

L’activité relève du Code des transports, notamment de ses dispositions sur le transport public particulier de personnes et les taxis (articles L. 3120-1 et suivants et article L. 3121-1 et suivants), ainsi que de la réglementation tarifaire applicable.

Hébergement et stockage des données

Hébergeur

[À COMPLÉTER : identité juridique complète de l’hébergeur contractuel]

Adresse

[À COMPLÉTER : adresse complète de l’hébergeur]

Téléphone

[À COMPLÉTER : numéro de téléphone de l’hébergeur]

Autres prestataires de stockage des données du service

[À COMPLÉTER : nom et adresse des autres prestataires stockant directement les données du service, notamment la messagerie, ou absence confirmée]

Réclamations et médiation de la consommation

Pour une réclamation relative à une prestation, contactez l’entreprise aux coordonnées indiquées ci-dessus. Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, un consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par l’entreprise, dans les conditions de recevabilité de ce médiateur.

Médiateur désigné

[À COMPLÉTER : nom du médiateur de la consommation effectivement désigné par l’entreprise]

Adresse postale

[À COMPLÉTER : adresse postale du médiateur désigné]

Site internet et modalités de saisine

[À COMPLÉTER : URL du site du médiateur désigné]

Droits sur les contenus

Les textes, photographies, illustrations et éléments graphiques sont soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Leur réutilisation doit respecter les autorisations, les licences applicables et les exceptions prévues par la loi. Les composants et contenus de tiers restent soumis à leurs propres licences.

[À COMPLÉTER : crédits et licences applicables aux textes, photos et éléments graphiques de tiers]

Données personnelles et cookies

Le formulaire de demande de réservation recueille vos coordonnées et les informations de votre trajet. La demande est transmise par email à l’exploitant pour être traitée.

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